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Par trois arrêts du 28 juin 2021, le Conseil d'État apporte le coup de grâce à cette chasse traditionnelle. Faisant application de la décision de la juridiction européenne, la Haute juridiction française annule les arrêtés ministériels qui autorisaient l'emploi de gluaux pour la capture des grives et des merles pour les saisons de chasse 2018-2019 et 2019-2020. La ministre de la Transition écologique n'a pas démontré l'absence d'autres solutions satisfaisantes. Elle n'a pu non plus démontrer que les prises accessoires ne concernaient qu'un faible nombre d'oiseaux, ni que les dommages causés aux oiseaux non ciblés étaient négligeables. En outre, le seul objectif de préserver les chasses traditionnelles ne suffit pas à justifier une dérogation, juge le Conseil d'État. 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Plus aucun gouvernement français ne pourra désormais utiliser le levier des dérogations pour contourner la directive européenne de protection des oiseaux  », se félicite la LPO dans un communiqué. « Face à cet acharnement, il n'est pas question pour nous de baisser les bras car nous savons que tous nos modes de chasse sont compatibles avec une biodiversité riche et variée qui fait l'originalité rurale de nos régions », réagit de son côté Willy Schraen, président de la FNC. Avant la suspension d'août 2020, la chasse à la glu était encore pratiquée dans cinq départements du sud-est de la France : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse et Var. Ce mode de chasse consiste à enduire de glu des baguettes afin de capturer des oiseaux vivants qui serviront d'appelants pour tirer les oiseaux attirés par leur chant." 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À titre d'exemple, le projet imposait en toutes circonstances le maintien de la qualité des sols du site receveur. L'arrêté maintient cette disposition, mais uniquement « lorsque cela est prévu par les guides » . Autre modification notable : le texte publié permet de sortir du statut de déchet des lots regroupant des terres excavées de différentes provenances mais de qualité technique identique. Le projet de 2019 prévoyait une distinction plus stricte des lots. Les guides fixent les protocoles à respecter Pour sortir du statut de déchet, les terres excavées et sédiments doivent satisfaire à cinq critères. Le premier concerne la nature des terres et sédiments éligibles. Les déchets entrants sont des terres, cailloux et boues de dragage relevant de cinq catégories : des terres et cailloux contenant des substances dangereuses (code déchets 17 05 03*) ; des terres et cailloux autres que les précédentes (17 05 04) ; des boues de dragage contenant des substances dangereuses (17 05 05*) ; de boues de dragage autres (17 05 06) ; des terres et pierres (20 02 02). Le deuxième critère concerne le site receveur des terres et sédiments. Il doit assurer la préservation de la ressource en eau et des écosystèmes présents à proximité. De même, les terres excavées et sédiments doivent être compatibles avec l'usage futur du site receveur sur le plan sanitaire. Surtout, les terres excavées et sédiments devront répondre aux exigences définies par les guides validés par le ministère de la Transition écologique. Cette disposition vise à maintenir la qualité des sols du site receveur lorsque le guide le prévoit. Pour cela, les guides fixent des protocoles de caractérisation des terres et sédiments, ainsi que des prescriptions et des limitations d'usages. « En l'absence de guide applicable, le présent arrêté ne permet pas que les déchets (…) sortent du statut de déchet » , prévoit le texte. Gestion de la qualité et traçabilité Le troisième des cinq critères concerne le contrat qui lie le préparateur des terres et sédiments et l'aménageur qui les utilise. Ce contrat, qui porte sur un lot ou un ensemble de lots, doit comprendre une série d'éléments. Y figurent notamment, ceux relatifs à l'origine des terres (coordonnées géographiques du site d'origine, période d'excavation et volume excavé) et au site receveur (coordonnées géographiques et période d'utilisation). L'engagement de l'aménageur à respecter l'usage retenu pour la valorisation conformément aux guides reconnus par le ministère est aussi contractualisé. Tout comme est précisée la qualité des terres ou sédiments, là aussi selon les modalités prévues par les guides. Les modalités d'entreposage intermédiaire (lorsqu'il y a lieu) et le détail des opérations de préparation réalisées sont un dernier élément à préciser sur le contrat. L'arrêté impose ensuite au site de préparation des terres et sédiments la mise en œuvre du système de gestion de la qualité prévu par la règlementation générale encadrant la procédure de sortie du statut de déchet. Ce dispositif, fixé par un arrêté de juillet 2015 , prévoit notamment une vérification régulière du système de gestion de la qualité par un organisme accrédité. L'arrêté relatif aux terres et sédiments ajoute aussi un dispositif d'autocontrôle applicable si la préparation des terres et sédiments est réalisée par le producteur du déchet . 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Ces opérations ont été menées par un groupement de plusieurs entreprises : Séché Environnement, Antéa Group, Keller, Charrier. Les terres polluées vont partir, pour un tiers d'entre elles, par voie fluviale , le reste par camion, vers des centres de traitement. Plusieurs voies sont possibles : le traitement biologique, le lavage, le traitement thermique ou encore le stockage. Les terres non polluées seront soit valorisées pour des aménagements comme le remblai de carrières, soit envoyées dans des installations de stockage de déchets inertes (ISDI). Les travaux du Grand Paris et des JO 2024 ont augmenté significativement la quantité de terres excavées en Île-de-France. À lui seul, le projet du Grand Paris Express, qui comprend la construction de 68 gares et 200 km de lignes automatiques, va engendrer 43 millions de tonnes de déblais d'ici 2030. Si la traçabilité de ces déblais reste le mot d'ordre, seuls 50 % trouvent une véritable voie de valorisation . 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Jeudi 24 juin, le Sénat a adopté un amendement à cet article qui porte de cinq à deux ans la fréquence d'évaluation des mesures prises dans ces zones pour réduire les émissions de particules fines (PM 2,5) par les chauffages au bois. Cet amendement, déposé par le sénateur Jean-François Husson (LR – Meurthe-et-Moselle), a reçu un avis favorable du Gouvernement. En avril dernier, le ministère de la Transition écologique a soumis à la consultation du public un plan d'action qui contenait l'objectif de réduction de 50 % des émissions polluantes d'ici 2030 mais il prenait comme référence l'année 2020." 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En 2012, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) avait rendu un avis défavorable au dossier de démantèlement complet présenté par EDF car il n'existait pas de solution d'entreposage pour les déchets de faible et moyenne activité à vie longue (FMA-VL) issus du démantèlement. Depuis, la construction de l'Installation de conditionnement et d'entreposage des déchets activés (Iceda) a été achevée sur le site de la centrale du Bugey (Ain). Un site à vocation industrielle ? Depuis 2012, le combustible a été retiré, les circuits rincés, certains des bâtiments détruits et des sols pollués assainis. L'enjeu est maintenant de déconstruire le bloc réacteur (sur environ 15 ans) et d'assainir l'enceinte réacteur (sur environ 2 ans). Ces opérations doivent permettre le « retour à l'herbe », c'est-à-dire libérer les cinq hectares du site pour de nouvelles activités non nucléaires. L'un des principaux reproches formulés par l'Ae concerne le devenir du site à l'issue du démantèlement. « Cet élément est déterminant car il conditionne le niveau d'assainissement des sols » , explique l'Ae, rappelant que la réglementation impose de justifier le niveau d'assainissement retenu. Selon l'Ae, la situation de l'installation, dans le parc naturel régional d'Armorique et à proximité de nombreux sites protégés ou inventoriés, ainsi que la qualité de la biodiversité et sa vocation touristique, justifient « une dépollution permettant à l'avenir une variété d'usages large » . En juillet 2019, l'ASN demandait déjà à EDF de « rendre l'état des sols compatible avec tout usage » . Mais l'électricien est plus vague. Les usages futurs du site « ne sont pas clairement exposés » , regrette l'Ae. Certaines parties du dossier les limitent à des usages industriels assortis du maintien de servitudes. En effet, EDF considère que « la zone d'implantation [du réacteur] est " une zone à vocation industrielle" » . Dans son avis, l'Ae souhaite donc qu'EDF envisage des travaux complémentaires et évalue leurs impacts. Quel devenir pour le radier ? L'Autorité constate aussi qu'EDF n'envisage de déconstruire les infrastructures que « sur un mètre de profondeur avant comblement » . Cette option ne permet donc pas un retour à l'état initial du site. Surtout, « aucune mesure de la pollution éventuelle sous le radier de l'enceinte réacteur n'est présentée » , explique l'Ae qui précise que celui-ci est situé à une quinzaine de mètres de profondeur. L'Autorité ajoute qu'EDF lui a assuré « que des mesures de pollution du sol situé sous le bâtiment réacteur seraient préalablement réalisées » . Elle aimerait surtout savoir quelles suites seront données à d'éventuelles découvertes de pollution… Quant au comblement des galeries et parties souterraines des bâtiments déconstruits, il devrait être réalisé avec 66 000 gravats issus du démantèlement d'installations de surface. « L'Ae recommande de mieux justifier que leur composition ne sera pas susceptible de polluer la nappe. »" ["auteur"]=> array(2) { ["id"]=> string(2) "25" ["nom"]=> string(15) "Philippe Collet" } ["editeur"]=> string(18) "Actu-Environnement" ["verticalite"]=> string(15) "Risques Energie" } ["sort"]=> array(1) { [0]=> int(1624579200000) } } [7]=> array(6) { ["_index"]=> string(17) "article-actu-prod" ["_type"]=> string(4) "_doc" ["_id"]=> string(10) "news-37785" ["_score"]=> NULL ["_source"]=> array(10) { ["rubrique"]=> array(3) { ["nom"]=> string(4) "news" ["id"]=> string(5) "37785" ["sous-categorie"]=> string(5) "breve" } ["uri"]=> string(69) "ministere-agriculture-presente-plan-adaptation-changement-climatique-" ["source"]=> string(2) "ae" ["date"]=> array(1) { ["publication"]=> string(10) "2021-06-25" } ["titre"]=> string(87) "Le ministère de l'Agriculture présente son plan d'adaptation au changement climatique" ["chapeau"]=> string(0) "" ["texte"]=> string(1864) "Alors que le dernier rapport du GIEC prévoit un avenir catastrophique en 2050, le ministère de l'agriculture a présenté, le 24 juin, son plan d'adaptation face au changement climatique. 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Dans ce dernier volet, le ministère consolide les outils de couverture des risques climatiques et finance les protections contre ces mêmes risques. Deux dispositifs dotés au total de 100 millions d'euros seront déployés pour soutenir les exploitations qui investissent dans des équipements de protection contre les aléas climatiques et pour accompagner les projets d'irrigation. Il invite également les différentes filières à mettre en place des stratégies d'adaptation qui leur sont propres « dans l'objectif qu'elles soient déclinées au plan territorial et puissent être prises en compte dans les dispositifs publics ciblant ces filières », précise le plan." 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Ce plan en 35 points part d'un constat simple : «  étant l'un des modes de transport les plus économes en CO 2 , les voies navigables intérieures peuvent jouer un rôle essentiel dans la décarbonation de nos systèmes de transport , explique Adina Vălean, la commissaire chargée des transports, dans un communiqué de presse. Pourtant, nous ne transportons à l'heure actuelle que 6 % du fret de l'UE via nos fleuves et canaux. Avec un réseau de voies navigables intérieures de 41 000 km de long, il est possible d'en faire beaucoup plus, aussi bien le long de nos corridors du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) que dans les villes ». Pour remédier à cette situation, le programme a pour ambition de permettre l'acheminement d'un plus gros volume de marchandises via les fleuves et canaux d'Europe, et de faciliter la transition vers des barges à émissions nulles d'ici à 2050. La Commission propose donc, via ce nouveau plan, de réviser la directive sur les transports. «  Combinée au soutien à l'investissement dans les capacités de transbordement et les terminaux multimodaux intérieurs, elle permettra une meilleure intégration des voies navigables intérieures », justifie le communiqué. D'autres mesures sont prévues pour accélérer et stimuler les investissements en faveur de «  technologies innovantes, à émissions nulles et sans déchets  » destinées aux navires et aux ports intérieurs, ainsi qu'à aider le secteur à suivre les évolutions numériques." 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Depuis son lancement en septembre 2019, « aucune réunion du comité de suivi de la SNPE 2 n'a eu lieu à ce jour », déplorent les organisations dans leur lettre envoyée ce 25 juin aux ministres. Parmi les signataires, figurent le Réseau Environnement Santé, Générations Futures, la Confédération syndicale des familles ou encore l'UFC-Que Choisir. « 2022, c'est aussi l'année de l'échéance de la SNPE 2 et de l'élaboration de la SNPE 3 . Des contributions du comité de suivi et des collectivités sont donc nécessaires et urgentes », indiquent les organisations qui demandent « un cap clair » des ministres. « La contamination de la population par les perturbateurs endocriniens est toujours totale. Elle touche en particulier les travailleurs, les professionnels de nombreux secteurs, et surtout les femmes enceintes et les enfants, comme l'ont montré les études menées par Santé publique France ( Elfe et Esteban ) », soulignent les signataires. « Une SNPE ambitieuse apparaît encore plus nécessaire à la lumière du contexte de la pandémie de Covid, qui a frappé plus particulièrement les personnes atteintes de co-morbidités comme l'obésité, le diabète et les maladies cardiovasculaires dont l'occurrence est pour partie liée à l'exposition aux perturbateurs endocriniens »." ["auteur"]=> array(2) { ["id"]=> string(1) "8" ["nom"]=> string(17) "Rachida Boughriet" } ["editeur"]=> string(18) "Actu-Environnement" ["verticalite"]=> string(7) "Risques" } ["sort"]=> array(1) { [0]=> int(1624579200000) } } } } } Les archives d'Environnement et Technique Robots
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N°37795 - Juin 2021

En couverture - La chasse la glu dfinitivement hors jeu

Sommaire :

En mars dernier, la Cour de justice de l'Union europenne (CJUE) avait port un srieux coup la chasse la glu. Par trois arrts du 28juin 2021, le Conseil d'tat apporte le coup de grce cette chasse traditionnelle.

Faisant applica

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N°37796 - Juin 2021

En couverture - Sortie du statut de dchet: la procdure applicable aux terres excaves et sdiments est fixe

Sommaire :

Un arrt fixe les conditions de sortie du statut de dchet applicables aux terres excaves et sdiments. Le texte s'appuie sur le respect des guides reconnus par le ministre de la Transition cologique.

N°37790 - Juin 2021

En couverture - Un chantier de dpollution hors norme pour les JO 2024

Sommaire :

En le-de-France, une ancienne usine gaz a pollu les sols sur lesquels elle tait implante. Aujourd'hui, un immense chantier de dpollution est en cours, en vue d'y amnager notamment le centre aquatique des Jeux Olympiques de 2024. Reportage.

N°37780 - Juin 2021

En couverture - Florence Daumas est la nouvelle dlgue gnrale du Cercle Franais de l'Eau

Sommaire :

Florence Daumas succde Clotilde Terrible au poste de dlgue gnrale du Cercle Franais de l'Eau.

N°37781 - Juin 2021

En couverture - Chauffage au bois: les missions polluantes devront tre rduites de moiti d'ici 2030

Sommaire :

Dans le cadre du projet de loi climat, l'Assemble nationale a adopt en avril un article relatif aux missions polluantes des chauffages au bois. Il prvoit que les prfets devront prendre d'ici le 1 er janvier 2023 les mesures ncessaires pour at

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N°37783 - Juin 2021

En couverture - Orpaillage illgal en Guyane: renforcement des dispositions pnales

Sommaire :

En avril dernier, l'Assemble nationale a adopt plusieurs amendements au projet de loi climat afin de renforcer la lutte contre l'orpaillage illgal en Guyane: renforcement des sanctions pnales, habilitation des agents de l'Office franais de l

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N°37784 - Juin 2021

En couverture - Racteur de Brennilis: le devenir du site nuclaire aprs dmantlement interroge

Sommaire :

L'Autorit environnementale a tudi le projet de dmantlement du racteur de Brennilis. Elle regrette qu'EDF ne prcise pas la destination finale du site aprs assainissement. L'information est pourtant capitale pour fixer le niveau de dpollution.

N°37785 - Juin 2021

En couverture - Le ministre de l'Agriculture prsente son plan d'adaptation au changement climatique

Sommaire :

Alors que le dernier rapport du GIEC prvoit un avenir catastrophique en 2050, le ministre de l'agriculture a prsent, le 24 juin, son plan d'adaptation face au changement climatique. Une dmarche demande par le premier ministre visant rpo

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N°37786 - Juin 2021

En couverture - L'Europe va renforcer le transport de marchandises par voies navigables

Sommaire :

Le 24 juin, la Commission europenne a prsent NAIADES III, son plan d'action visant valoriser le transport par voies navigables intrieures . Ce plan en 35 points part d'un constat simple: tant l'un des modes de transport les plus con

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N°37787 - Juin 2021

En couverture - Perturbateurs endocriniens: un collectif rclame un cap clair du Gouvernement

Sommaire :

Une trentaine d'associations et de syndicats demandent aux ministres de la Sant et de la Transition cologique un calendrier prcis et des moyens ddis la seconde Stratgie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE 2). Depuis son lan

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