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Cette zone (voir encart) se situe au large de Belle-Île et Groix, « à plus de 15 km de Belle-Île, à plus de 25 km de Groix, à 30 km de Quiberon et à plus de 40 km du port de Keroman à Lorient » , précisent les ministères de la Transition écologique et de la Mer. La décision prévoit que « l a superficie de cette zone de 130 km 2 [soit] progressivement réduite au cours de la procédure de mise en concurrence en tenant compte des résultats des études techniques et environnementales qui vont y être menées par l'État et RTE et de la poursuite de la concertation avec les usagers de la mer, en particulier les professionnels de la pêche » . La décision précise aussi que la partie de la zone retenue la plus proche de Belle-Île « fera l'objet d'une vigilance particulière au regard des enjeux paysagers » . L'État retient aussi une zone de 233 km 2 pour la poursuite des études techniques et environnementales en vue d'un second appel d'offres. Cette seconde zone inclut l'intégralité de la première. Enfin, la décision prévoit que « l a démarche de concertation de l' É tat et de RTE avec les différentes parties prenantes du débat [soit] poursuivie (…) sous l'égide d'un garant désigné par la commission nationale du débat public (CNDP) » . Celui-ci étudiera notamment les modalités de mise en place d'un éventuel comité de gouvernance des projets. Pour rappel, le 30 avril, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) a lancé la procédure de sélection des candidats qui participeront au dialogue concurrentiel en vue de l'installation du parc d'éoliennes flottantes. La procédure a été lancée alors que le débat public n'avait pas permis d'établir un consensus sur une zone d'implantation de 100 à 200 km 2 au sein de la zone indicative de 1 330 km 2 au large de Belle-Île et de l'île de Groix." 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Au-delà des soutiens apportés directement par les gouvernements, l'accord trouvé dans le cadre du G7 porte aussi sur l'aide publique au développement, le financement des exportations et des investissements, ainsi que le soutien à la promotion financière et commerciale. L'Allemagne, le Canada, les États-Unis , la France , l'Italie, le Japon et le Royaume-Uni expliquent que la production d'électricité au charbon « est la principale cause de l'augmentation de la température mondiale » . Ils jugent donc que la poursuite du soutien à ce type de projets est incompatible avec le maintien à portée de main de l'objectif de limitation à 1,5°C de la hausse de la température moyenne mondiale. Plus globalement, les sept puissances « [vont supprimer] progressivement » l'octroi de nouveaux soutiens gouvernementaux directs apportés aux projets internationaux fossiles à forte intensité de carbone. 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Les agriculteurs français vont donc pouvoir bénéficier d'un crédit d'impôt de 2 500 euros cette année, s'ils s'engagent à ne plus utiliser de produits phytosanitaires à base de glyphosate . Cette aide ne peut pas être cumulée avec les crédits d'impôt pour l'agriculture biologique ou la Haute valeur environnementale (HVE). Elle s'applique aux secteurs des grandes cultures, de l'arboriculture et de la viticulture . L'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) a évalué, pour plusieurs filières, les surcoûts liés à une sortie du glyphosate. L'adaptation des pratiques agricoles, qui peut durer plusieurs années selon la filière concernée, rend souvent nécessaire d'embaucher ou de former la main d'œuvre, d'acquérir de nouveaux équipements et de réaménager les exploitations. Ce crédit d'impôt fait donc partie des soutiens mis en place pour aider les agriculteurs à passer le cap. Selon un bilan réalisé par une mission parlementaire , les ventes de glyphosate à usage agricole ont baissé de 37 % en 2019, soit le niveau le plus bas depuis 2009. L'indicateur du nombre de doses unités (Nodu) de produits vendus a suivi la même tendance (-35 % par rapport à 2018)." 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Cet accord intervient après que la filiale de Dalkia spécialisée dans la valorisation énergétique des déchets ait recueilli l'avis des instances représentatives du personnel concernées. Paprec avait été retenu en mars dernier au terme d'un processus concurrentiel. « Cette opération s'inscrit dans l'exercice de priorisation des investissements stratégiques du groupe EDF et de recentrage de Dalkia sur ses métiers cœurs » , explique Dalkia. L'opération devrait être finalisée au 3 ème trimestre 2021, après obtention de l'ensemble des autorisations réglementaires applicables, en particulier celle de l'Autorité de la concurrence. Les 37 unités de Dalkia Wastenergy, gérées par quelque 1 200 salariés, produisent 2,75 térawattheures d'énergie à partir de 3,1 millions de tonnes de déchets." 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Une fiche-conseil détaillée à destination des employeurs concernés par une reprise d'activités est proposé par l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact). Mais le ministère du Travail envoie quelques messages clés en la matière. Il suggère aux employeurs d'organiser un temps de sensibilisation des salariés sur les mesures barrières et de veiller à la réappropriation des gestes professionnels «  parfois non pratiqués depuis de longs mois  ». Une attention particulière doit être portée aux nouveaux arrivants et aux jeunes travailleurs, précise le protocole. Autorisation d'absence pour vaccination Les employeurs doivent diffuser à leurs salariés l'information sur les modalités d'accès à la vaccination par les services de santé au travail de l'entreprise. Dans ce cadre, les salariés sont autorisés à s'absenter sur leurs heures de travail et l'employeur ne peut s'opposer à cette absence. Hors services de santé au travail, il n'existe en revanche pas d'autorisation d'absence de droit. Mais les employeurs sont incités à faciliter l'accès des salariés à la vaccination. En matière de tests, le protocole prévoit que les entreprises peuvent mettre des autotests à disposition des salariés «  dans le respect des règles de volontariat et de secret médical et avec une information du salarié par un professionnel de santé  ». En cas de test positif, le salarié doit s'isoler à son domicile, effectuer un test PCR pour confirmation, et suivre la procédure de prise en charge des personnes symptomatiques mise en place par l'employeur. En cas d'impossibilité de télétravailler, le salarié doit se déclarer sur le site declare-ameli.fr afin de bénéficier d'indemnités journalières sans délai de carence. Enfin, le protocole renforce les règles d'aération des locaux. Il est nécessaire d'aérer les locaux par une ventilation naturelle ou mécanique : portes et/ou fenêtres ouvertes autant que possible, idéalement en permanence, et au minimum 5 minutes toutes les heures. Une ventilation de la pièce par deux points distincts (porte et fenêtre par exemple) doit être privilégiée. A défaut, un apport d'air neuf doit être assuré par le système de ventilation, indique le protocole qui s'appuie sur les derniers avis du Haut Conseil pour la santé publique ." 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Soutenue par le collectif Intérêt à agir, elle demande au tribunal judiciaire de Lyon la réparation du préjudice écologique causé par cette substance persistante, systémique et neurotoxique, ainsi qu'une expertise en vue de déterminer l'étendue des dommages et les mesures de réparation à mettre à la charge de ses producteurs (Bayer et Nufarm) et importateurs (Fertichem, Gritche, Agri Canigou, Saga). L'association demande également l'arrêt immédiat de la commercialisation des produits contenant cette substance. Cette demande fait suite à l'adoption de la loi du 14 décembre 2020 qui a réautorisé ces produits de manière dérogatoire dans les cultures de betteraves. «  Les néonicotinoïdes symbolisent un modèle agricole productiviste qui a conduit nos paysans dans une impasse économique et fait disparaître les oiseaux de nos campagnes. La dernière victime en date est la Pie-grièche à poitrine rose, qui ne s'est plus reproduite en France cette année. 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La Commission a annoncé qu'elle lancerait prochainement une évaluation de la première et qu'elle préparait une révision de la seconde . Les eurodéputés demandent de transformer la directive sur la responsabilité environ-nementale en un règlement harmonisé qui s'appliquerait à toutes les entreprises opérant dans l'Union européenne. Ils demandent d'aligner ce texte sur les autres directives européennes et sur l'Accord de Paris. Les recommandations des députés portent aussi sur la création d'une task force européenne qui soutiendrait la mise en œuvre de la directive dans les États membres. Ils suggèrent aussi d'étudier un système de sécurité financière obligatoire afin que les coûts des dommages environnementaux ne soient pas supportés par les contribuables. 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Cette étude répond à la loi d'orientation des mobilités (LOM) de décembre 2019 qui demandait à l'État de réaliser ce travail en insistant en particulier sur les conditions d'une amélioration de l'offre des trains de nuit. La publication de ce rapport fait l'objet d'un service minimum de la part du Gouvernement. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, se contente de noter que le document «  souligne l'intérêt de nouvelles lignes de trains longue distance » , et appel à « un large débat sur la manière de redynamiser et réenchanter ces trains » . Le Réseau Action Climat (RAC) déplore d'ailleurs que le rapport ait été « bloqué depuis plusieurs mois par le Gouvernement faute d'accord interministériel » . Il appelle à ce que les décisions soient prises « dès à présent » , en particulier pour relancer les trains de nuit. Pour l'instant, le plan de relance ne consacre que 100 millions d'euros à ces lignes. Pourtant, le temps presse, explique le RAC, puisqu'il faudra entre 5 et 7 ans pour offrir le service proposé dans le document. Rouvrir des groupes de lignes Le volet du rapport dédié aux trains de nuit recommande « une prise de décision favorable au développement de lignes trains (…) de nuit » et propose de « viser un réseau cible de taille suffisante » . Ces lignes, qui feraient l'objet d'un contrat de service public après mise en concurrence, correspondraient « au minimum » à huit « groupes ». Par « groupe » de lignes, le rapport entend une organisation de plusieurs lignes soit en Y (un train par de A et est divisé en deux trains pour rejoindre C et D) ou en X (deux trains partent de A et B et sont recomposés en cours de trajet pour relier C et D). Ces groupes sont : Paris-Nice/Briançon ; un groupe entre le Grand-Est et le Sud ; Paris-Perpignan, une ligne prolongée à l'internationale jusqu'à Barcelone ; Paris-Occitanie/Massif central ; deux groupes de transversales Atlantique-Méditerranée ; Paris-Savoie ; et Paris-Saint-Sébastien/Tarbes. Sur le plan international, ce réseau serait complété, outre Barcelone, par des coopérations permettant la création de quatre lignes : Paris-Madrid ; Paris-Florence-Rome ; un groupe Paris/Bruxelles-Berlin/Vienne ; et Paris-Hambourg-Copenhague-Malmö. L'international finance le national Cette relance du train de nuit, explique le rapport, se justifie par l' « important » potentiel des lignes françaises de plus de 600 km. Surtout, ce potentiel « est suffisant pour envisager la mise en place de (…) de trains de nuit » . Un tel réseau offrirait des services « réellement complémentaires aux solutions de transports actuelles » . Il pourrait relier de grandes métropoles et des villes moyennes entre elles, améliorer la desserte saisonnière des zones touristiques et donner accès à des zones mal reliées à Paris et aux grands réseaux de transport. À l'international, le « train de nuit [aurait] un rôle d'alternative "écologique" » pour relier Paris à des métropoles européennes générant un trafic aérien annuel supérieur au million de trajets. La rentabilité globale du dispositif pourrait être au rendez-vous, puisque les bénéfices des lignes internationales compenseraient le déficit des lignes nationales. Le déficit des lignes intérieures serait « en général modéré » , estime l'étude, précisant qu'il s'élèverait à « environ 15% du chiffre d'affaires » de l'ensemble de cet ensemble. Même si cet équilibre économique est qualifié de « fragile » , le constat « est encourageant et confirme la faisabilité d'un système de trains de nuit à l'échelle de la France et en lien avec ses voisins européens » . Reste l'investissement à réaliser pour relancer l'offre. Près de 1,5 milliard d'euros doivent être trouvés, dont 900 à 950 millions d'euros pour reconstituer un parc de 600 voitures et 260 à 285 millions d'euros pour 60 locomotives. La création d'installation de maintenance est évaluée à 250 millions d'euros. « L'amortissement de ces investissements ne peut se concevoir que sur une longue durée d'environ trente ans » , prévient l'étude. Cinq corridors de jour intéressants Pour les trains de jour, le rapport estime que cinq corridors présentent un potentiel d'amélioration : Lille-Nantes via Rouen ; Metz-Lyon-Grenoble ; Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon ; Bordeaux-Nice ; et Toulouse-Lyon. Les investissements à engager seraient de l'ordre de 300 millions d'euros. Parmi les corridors retenus, le remise en service « à court terme » des allers-retours Bordeaux-Nice est recommandée. Il s'agirait de prolonger deux allers-retours Bordeaux-Marseille ou, plus modestement d'améliorer la correspondance à Marseille. La création de dessertes Toulouse-Lyon et Grenoble-Lyon-Metz est aussi recommandée. Par contre le rapport estime que les corridors Lille-Lyon via Reims, Bordeaux-Lyon via Limoges et Strasbourg-Lyon ne présentent pas de potentiel suffisant pour être retenus." ["auteur"]=> array(2) { ["id"]=> string(2) "25" ["nom"]=> string(15) "Philippe Collet" } ["editeur"]=> string(18) "Actu-Environnement" ["verticalite"]=> string(9) "Transport" } ["sort"]=> array(1) { [0]=> int(1621555200000) } } } } } Les archives d'Environnement et Technique Robots
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N°37574 - Mai 2021

En couverture - olien flottant: l'tat fixe la zone d'implantation du parc au large de Belle-le

Sommaire :

Le 21 mai, est parue au Journal officiel une dcision fixant la zone retenue pour le dveloppement du futur parc commercial d'oliennes flottantes de 230 270 mgawatts (MW) au sud de la Bretagne .

Cette zone (voir encart) se situe au large d

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N°37575 - Mai 2021

En couverture - Lancement d'une consultation citoyenne sur la stratgie nationale pour la biodiversit

Sommaire :

l'occasion de la journe internationale de la biodiversit , clbre le 22 mai, le ministre de la Transition cologique a lanc une consultation citoyenne sur la troisime stratgie franaise en la matire. Ouverte jusqu'au 5 juillet,

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N°37576 - Mai 2021

En couverture - lectricit au charbon: les pays du G7 annoncent l'arrt de leurs aides l'international d'ici fin 2021

Sommaire :

Le 21 mai, les ministres de l'Environnement du G7 [se sont engags] prendre des mesures concrtes, d'ici la fin de l'anne 2021, pour mettre un terme dfinitif tout nouveau soutien gouvernemental aux projets internationaux de production d'?

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N°37577 - Mai 2021

En couverture - La Commission europenne valide le crdit d'impt sortie du glyphosate

Sommaire :

Cr par la loi de finance 2021 , le crdit d'impt sortie du glyphosate a t valid par la commission europenne. Les agriculteurs franais vont donc pouvoir bnficier d'un crdit d'impt de 2500 euros cette anne, s'ils s'en

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N°37579 - Mai 2021

En couverture - Dalkia finalise la vente Paprec de sa filiale spcialise dans la valorisation nergtique

Sommaire :

Le 21 mai, le groupe Dalkia a annonc avoir sign un accord engageant pour la cession de sa filiale Dalkia Wastenergy, anciennement Tiru , Paprec. Cet accord intervient aprs que la filiale de Dalkia spcialise dans la valorisation nergtique

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N°37567 - Mai 2021

En couverture - Adaptation au droit de l'UE en environnement: le Snat adopte le projet de loi

Sommaire :

Les snateurs ont adopt le 19 mai le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union europenne dans le domaine des transports, de l'environnement , de l'conomie et des finances. Avec ce texte, adopt en Conseil des

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N°37568 - Mai 2021

En couverture - Covid-19 et entreprises: ce que prvoit la nouvelle version du protocole sanitaire

Sommaire :

Le ministre du Travail a procd le 18mai une nouvelle actualisation du protocole sanitaire face au risque Covid-19 en entreprises. Le protocole prcise notamment les rgles applicables aux entreprises dans le cadre de la campagne de v

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N°37570 - Mai 2021

En couverture - Nonicotinodes: la LPO rclame la rparation du prjudice cologique aux agrochimistes

Sommaire :

La Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) a assign en justice, ce vendredi 21mai, les principaux producteurs et importateurs d'imidaclopride, la substance nonicotinode la plus commercialise en France, annonce l'association dans un communiqu?

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N°37571 - Mai 2021

En couverture - Responsabilit environnementale: le Parlement europen en faveur d'un renforcement des directives

Sommaire :

Les dputs europens ont adopt jeudi 20mai une rsolution qui demande un renforcement de la directive du 21avril 2004 sur la responsabilit environnementale (DRE) et de la directive du 19novembre 2008 sur la criminalit environnementa

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N°37572 - Mai 2021

En couverture - Train de nuit: une quinzaine de lignes sont ncessaires pour crer un rseau cohrent

Sommaire :

Un rseau compos d'une dizaine de lignes nationales et de cinq internationales permettrait de crer une offre cohrente de trains de nuit. Une alternative pousse par les ONG pour dcarboner le transport.

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